8 nouvelles taxes en 8 mois pour la nouvelle présidence française

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Exposé lors d'un séminaire IMMOLIVE en avril 2015. Source : Indépendance Financière, vimeo

24On le sait, la France était en 2017 la championne européenne des recettes fiscales et la vice-championne du monde des impôts. Sans surprise, l’auditeur Ernst&Young vient d’annoncer que, depuis son élection en mai dernier, le nouveau président a mis en place plus d’un prélèvement obligatoire inédit par mois. Pourtant, depuis Bercy, le ministre Bruno Le Maire avait promis qu’il n’y aurait aucun nouvel impôt de tout le quinquennat… Un récent sondage Kantar Sofres-OnePoint faisait d’ailleurs de la diminution des impôts la principale attente des Français pour 2018. Mais c’est raté pour cette année !

8 nouveaux prélèvements obligatoires en 8 mois

Le candidat Emmanuel Macron avait promis l’abolition de l’ISF (impôt de solidarité sur la fortune), et il a tenu sa promesse. Mais il n’a fait que le remplacer par un nouvel impôt sur la fortune immobilière (IFI). Certains commentateurs pensent qu’il en sera de même pour la suppression de la taxe d’habitation en 2020. Avant un rétropédalage gouvernemental, c’est ce qu’avait laissé entre le ministre Jacqueline Gourault.

Parmi les créations fiscales récentes, nous trouvons deux contributions exceptionnelles sur l’IS (impôt sur les sociétés) des très grandes entreprise. L’objectif : contrebalancer la fin de la taxation de 3 % sur les dividendes. Il y a également une nouvelle taxe sur le tabac, une autre sur les plus-values concernant les HLM, un prélèvement inédit sur « le développement des industries de fabrication de papier », sans oublier deux taxations concernant « l’exploration d’hydrocarbures et de gîtes géothermiques ». L’inventivité administrative française n’est pas nouvelle, comme peut le rappeler un sketch désormais ancien des Inconnus :

Parallèlement, Le Dauphiné annonçait le 17 janvier 2018 l’application par diverses intercommunalités d’une « taxe inondation » depuis le début de l’année. Son nom officiel est : « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ». Son montant peut s’élever jusqu’à 40 euros. Elle serait individualisée, ce qui la rend impopulaire auprès des familles.

La liste pourrait s’allonger dans les prochains mois. Nicolas Hulot a en effet proposé en octobre 2017 de taxer les propriétaires de logements mal isolés, alors que beaucoup de ménages modestes n’ont pas les moyens de faire des travaux. Rendez-vous en 2019 pour faire le bilan fiscal de l’année en cours !

Une créativité fiscale qui fait jaser dans les chaumières

Ces prélèvements fiscaux inédits se surajoutent à tous ceux qui existent déjà. Parmi ces derniers, beaucoup augmentent en 2018, comme la CSG ou la taxe pesant sur le diesel. En décembre 2017, le journal Les Échos annonçait une hausse de 4,5 milliards d’euros en 2018 pour la seule fiscalité des ménages. Cela devrait entraîner une baisse du pouvoir d’achat des Français de 0,3 point. Les entreprises devraient en revanche profiter d’un très léger allégement fiscal, ce qui ne pourra être vérifié qu’à la fin de l’année. Un simple statu quo serait déjà une bonne chose pour elles.

Il faut savoir que, depuis Nicolas Sarkozy, il existe un impôt sur les cabanes de jardin. Il pèse aussi sur les constructions de piscines et l’installation de panneaux solaires. RTL se moque de son augmentation de 3 % en 2018 :

En comparaison, François Hollande avait instauré 28 taxes nouvelles lors de sa première année en tant que président de la République. La presse met en avant le fait que les mesures prises par Emmanuel Macron ne profiteraient qu’à la fiscalité pesant sur les classes les plus aisées.